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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECIL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CECIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94536093
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CECIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECIL domicilié(e) Avenue Frédéric Mistral,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2271938) - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 251 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf, 69 rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2271938) - 42000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536093.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2014.

CECIL a également déposé les autres marques suivantes : TERMITOL 53 , Termitub , TERMISOL , Termitrap , CELCOLOR , CELDECAP , TERMIGRANULS , Tp Bois , Termipack , AU FIL DU BOIS


CECIL Société Anonyme - Avenue Frédéric Mistral,38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2271938) - 38670 - France - SIREN 352251300


Cabinet MICHEL RICHEBOURG - Le Clos du Golf, 69 rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2271938) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271938 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Produits pour le traitement du bois; matières tinctoriales